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DOCUMENTATION

***Prenez note que les documents disponibles sur le site internet de la Ville de Richmond sont présentés à titre informatifs, seuls les documents obtenus au bureau de l'Hôtel de Ville de Richmond ont force légale***

Premier projet de règlement no. 163 amendant le règlement de zonage no. 108   Annexes du règlement no. 163

Règlement no. 171 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires

Règlement no. 170 déterminant les taux de taxes et tarifs pour l'exercice financier 2012 et fixant les conditions de perception

Règlement no. 168 relatif au Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux

Règlement no. 163 modifiant le règlement de zonage no. 108

Discours du budget 2012

Programme triennal d'immobilisations 2012-2013-2014

Règlement 148 - établissant les normes relatives au service de collecte et de disposition des ordures ménagères et des matières recyclables

Politique d'aide financière et/ou technique de la Ville de Richmond aux organismes locaux

Formulaire de demande d'aide financière et/ou technique

Calendrier de cueillette des ordures ménagères et du recyclage 2010

Transport collectif dans la MRC du Val-St-François

Formulaire de demande de permis 

Règlement sur l'utilisation de l'eau potable français et anglais

Règlement général no 166 de la Ville de Richmond

Formulaire de demande à la Ville

Règlementation d'urbanisme

plan d'urbanisme

règlement de zonage

grille des spécifications des usages

annexe 1 zonage, urbanisme

annexe 2

annexe 3

annexe 8: croquis 1, croquis 2, croquis 3, croquis 4

Règlement de lotissement

construction révision

émission révision

réglement de permis et certificats no 111

 

Guide du Citoyen, décembre 2006

Plan d'implantation et d'intégration architecturale (P.I.I.A)

Plan d'implantation et d'intégration architecturale (P.I.I.A) (Carte)

Politique de la famille